Demande publiée - Marque en non vigueur

SILICEA G5 Original GlycanGroup
M. Assoun Christian Daniel
Glycan Finance Corp, limited

Numéro de dépôt :
4028152
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
SILICEA G5 Original GlycanGroup de Assoun Christian Daniel

Présentation de la marque SILICEA G5 Original GlycanGroup

Déposée le 19 août 2013 par monsieur Assoun Christian Daniel et Glycan Finance Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SILICEA G5 Original GlycanGroup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013. .

Les déposants sont monsieur Assoun Christian Daniel domicilié(e) 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse et Glycan Finance Corp, limited domicilié(e) 311 SHOREHAM Street, S24FA SHEFFIELD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Assoun Christian Daniel domicilié(e) 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Assoun Christian Daniel - 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse

Glycan Finance Corp, limited - 311 SHOREHAM Street, S24FA SHEFFIELD - Royaume-Uni


M. Assoun Christian Daniel - 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 9 février 2018 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°716909 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.